Introduction

Qu'est-ce que le blanchiment?

Le blanchiment est le processus par lequel les criminels transforment les produits d'activités illégales, souvent appelés « argent sale », en fonds qui semblent provenir d'une source légitime, dissimulant ainsi leur origine illicite.

Ce processus est essentiel pour les criminels, car il leur permet d'utiliser et de profiter de leurs profits sans compromettre leur source, ni encourir de responsabilité pénale. Le blanchiment d'argent facilite un large éventail d'infractions pénales graves, appelées infractions primaires, telles que le trafic de drogue, la fraude, la traite des êtres humains ou la contrebande d’armes.

Quelles sont les étapes du blanchiment?

 Ce processus se déroule généralement en trois étapes clés: 

  1. 1. Placement (immersion ou prélavage)

    Il s'agit de la première étape, au cours de laquelle les fonds illicites sont physiquement introduits dans le système financier légitime.

    Méthodes : cela se fait souvent en déposant de petites sommes d'argent liquide discrètes afin d'éviter de déclencher les seuils de déclaration (smurfing ou structuration) ou en acheminant l'argent liquide par l'intermédiaire d'entreprises qui traitent beaucoup d'argent liquide, telles que les restaurants, les stations de lavage de voitures ou les casinos, afin de mélanger l'argent illégal avec les revenus légitimes.

  2. 2. Empilage (dispersion ou lavage)

    En quoi cela consiste : les fonds sont transférés au moyen d'une série de transactions financières complexes afin de cacher leur source illégale, de semer la confusion et de les distancier de leur origine criminelle.

    Méthodes : Cela peut impliquer des virements rapides entre plusieurs comptes bancaires, souvent dans différents pays, la conversion de l'argent en produits financiers ou en titres complexes, ou l'utilisation de sociétés écrans et de trusts pour dissimuler la propriété. L'utilisation de cryptomonnaies et de services de mixage est devenue une technique d’empilage moderne courante.

  3. 3. Intégration (recyclage ou essorage)

    C’est la dernière étape où l'argent blanchi est réintroduit dans l'économie, apparaissant comme des gains légaux provenant de sources légitimes.

    Méthodes : Les fonds peuvent être intégrés par le biais d'investissements dans l'immobilier, des biens de luxe, des entreprises commerciales, ou par l'utilisation de mécanismes comme de faux salaires ou des prêts aux personnes qui ne sont jamais remboursés, etc.

Il est important de noter que tous les cas de blanchiment d'argent ne comportent pas nécessairement les trois étapes, et que celles-ci peuvent parfois être combinées ou répétées plusieurs fois.

Qu'est-ce que le financement du terrorisme?

Le financement du terrorisme (FT) est défini comme le fait de fournir un soutien financier ou des ressources à des terroristes ou à des organisations terroristes dans l'intention ou en sachant que ces fonds seront utilisés pour commettre des actes terroristes ou pouvant bénéficier à l'organisation.

Le FT englobe les moyens et les méthodes utilisés par ces groupes pour acquérir, transférer, stocker et utiliser des fonds et des actifs afin de subvenir à leurs besoins et de mener à bien leurs activités. Les terroristes ont besoin d'argent pour couvrir des dépenses telles que les armes, l’équipement, les déplacements, l'hébergement et la planification et l'exécution générales des attentats.

À l'instar du blanchiment d'argent, le financement du terrorisme peut être conceptualisé en plusieurs étapes: collecte, transfert et utilisation des fonds.

Les terroristes exploitent souvent les mêmes vulnérabilités du système financier que les blanchisseurs d'argent, notamment celles qui permettent l'anonymat et l'opacité des transactions.

Quelle est la différence entre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ?

La principale différence entre le FT et le BC réside dans l'origine des fonds :

  • Blanchiment : les fonds doivent être le produit d'activités criminelles (« argent sale »). L'objectif est de dissimuler la source de l'argent.
  • Financement du terrorisme : la source des fonds n'a aucune importance. L'argent peut provenir soit :
    • de sources légitimes : dons volontaires, salaires, revenus d'entreprises légitimes ou d'organisations à but non lucratif ;
    • de sources illégales : activités criminelles telles que la fraude, les enlèvements contre rançon, le commerce illicite de marchandises ou le trafic de drogue.

La considération essentielle dans la prévention du financement du terrorisme est de se concentrer sur l'utilisation prévue ou la destination des fonds, plutôt que sur leur origine.

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